MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Cette page détaille précisément les Mentions Légales Impulsa x Orbiss nécessaires pour encadrer votre navigation. En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, nous précisons ici l’identité des éditeurs ainsi que celle des différents intervenants.

1. Édition du site et Mentions Légales Impulsa x Orbiss

Éditeurs du site (Co-propriété)

Deux entités distinctes éditent conjointement ce site web :

  • Pour la France (Expertise Comptable) : IMPULSA CONSEIL

    • Capital social : 30 000 €

    • Siège social : 36 Rue de Châteaudun, 75009 Paris, France

  • Pour les USA : ORBISS INC.

    • Siège social : 1411 Broadway, 16e étage, New York, NY 10018, USA.

Responsables de la publication

Grégoire PROUST assure la direction de la publication. Vous pouvez le contacter par téléphone au 01 45 88 05 63 ou par e-mail à l’adresse contact@impulsa-conseil.com.

2. Hébergement

La société OVH SAS héberge l’ensemble des données du site. Son siège social se situe au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France (RCS Lille Métropole 424 761 419).

3. Conception et Réalisation

L’agence HEXAGONE STRATEGIE a conçu et réalisé ce site web. Elle se situe au 18 Cours Franklin Roosevelt, 69006 Lyon.

4. Activités réglementées

Grégoire PROUST, expert-comptable, représente le cabinet Impulsa Conseil inscrit à l’Ordre des Experts-Comptables. L’ordonnance n°45-2138 du 19 septembre 1945 régit cette activité professionnelle.

D’autre part, Orbiss Inc. exerce une activité de conseil pour les affaires (7022Z). Par conséquent, nous vous invitons à découvrir nos solutions sur notre page d’accueil.

5. Propriété intellectuelle

Les sociétés éditrices possèdent l’ensemble des contenus (logos Impulsa et Orbiss, textes, graphismes). C’est pourquoi toute reproduction ou publication, même partielle, est strictement interdite sans notre accord écrit préalable. Le Code de la Propriété Intellectuelle (articles L.335-2) protège strictement ces éléments.

6. Limitation de responsabilité

Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects sur votre matériel lors de l’accès au site. De plus, ces Mentions Légales Impulsa x Orbiss précisent que nous n’exerçons aucun contrôle sur le contenu des sites tiers liés.

Dernière mise à jour : 13 Avril 2026.